Politique d'utilisation

Notre Politique d'utilisation (également appelée « Politique d'utilisation acceptable » ou « PUA ») s'applique à toute personne utilisant les produits et/ou services de Trackflow, y compris les producteurs, beatmakers, artistes et clients, que nous désignons tous par le terme « utilisateurs ». La Politique d'utilisation vise à assurer la sécurité de nos utilisateurs et à promouvoir une utilisation responsable de notre plateforme.

La politique d'utilisation est catégorisée selon les personnes autorisées à utiliser nos services et à quelles fins. Nous mettrons à jour cette politique en fonction de l'évolution de notre plateforme et des risques associés, ou dès que nous prendrons connaissance de risques imprévus.

• Normes d'utilisation universelles : Nos normes d'utilisation universelles s'appliquent à tous les utilisateurs et à tous les cas d'utilisation de la plateforme.
• Exigences relatives aux contenus publiés : Des exigences spécifiques s'appliquent aux contenus musicaux mis en vente : originalité, droits sur les samples, qualité des fichiers et exactitude des métadonnées.
• Directives supplémentaires : Des directives supplémentaires s'appliquent à certains usages spécifiques, notamment les collaborations, les campagnes promotionnelles et l'utilisation des outils de messagerie.

L'équipe de Trackflow mettra en œuvre des mesures de détection et de surveillance afin de faire respecter notre Politique d'utilisation. Veuillez donc la consulter attentivement avant d'utiliser nos services. Si nous constatons une violation de notre Politique d'utilisation, nous pourrons limiter, suspendre ou résilier votre accès à la plateforme. Nous pourrons également retirer des contenus ou retenir des gains lorsque ceux-ci proviennent d'une activité enfreignant la présente politique.

Si vous pensez qu'un contenu présent sur la plateforme enfreint cette politique, veuillez nous en informer via la page Contact ou la fonctionnalité « Signaler » disponible sur les profils et les beats.

Exigences relatives aux contenus publiés

Certains contenus présentent un risque accru car ils touchent directement aux droits de propriété intellectuelle de tiers. Pour ces contenus, nous exigeons que vous mettiez en œuvre les mesures suivantes :

• Originalité : Tout beat, loop ou pack publié doit être votre création originale ou inclure uniquement des éléments dont vous détenez les droits d'exploitation commerciale.
• Samples tiers : Si votre production contient des samples soumis à des droits de tiers, vous devez l'indiquer clairement dans la description et avoir obtenu les autorisations nécessaires avant la mise en vente.
• Exclusivité : Un beat vendu sous licence exclusive doit être immédiatement retiré de la vente. La revente d'un beat dont l'exclusivité a déjà été cédée constitue une fraude grave.

La présente politique d'utilisation vise à trouver un équilibre optimal entre la liberté créative de nos utilisateurs et la protection des droits de chacun. Elle complète nos Conditions Générales d'Utilisation.